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DES ÉCHANGES PASSIONNANTS ET DÉRANGEANTS

Est-ce la fin de la signification ou est-ce le début d’un nouveau type de signification ?

La première étape du cycle de rencontres « Commissaire de justice 3.0 » de l’ADEC a rassemblé une cinquantaine de Commissaires de justice et une cinquantaine d’étudiants à la Faculté de droit de Lyon 2, le 10 janvier 2024.

Etaient présents :

  • Jean-François BAUVIN, Président de la Fédération Nationale des Tiers de Confiance, Directeur général de l’ADEC
  • Sylvie BERNIGAUD, Maître de Conférences HDR, Directrice du Master 2 mention droit privé « parcours Commissaire de justice » – Université Lumière Lyon 2
  • Alain BOBANT, ancien Président de la Fédération Nationale des Tiers de confiance, Président du Conseil de Surveillance de l’ADEC
  • Robin DALMAIS, Président de la Chambre Régionale des Commissaires de Justice – Cour d’appel de Lyon
  • Gabriele MECARELLI, Maître de conférences, Université Paris – Saclay
  • Hubert PEYRE, Président du groupe ADEC
  • Damien TRONEL, Délégué à la Chambre Nationale des Commissaires de Justice – Cour d’appel de Lyon

Les échanges ont été passionnants et dérangeants. Ils ont voulu répondre à plusieurs questions :

  • Comment marier procédure et technique ?
  • Comment l’acte dématérialisé a-t-il fait évoluer notre profession ?
  • Quels sont les intérêts à poursuivre dans la digitalisation et la dématérialisation de la signification ?
  • Comment être derrière un écran et être sur le terrain pour un métier comme celui de Commissaire de justice ?
  • Quelles garanties pour les créanciers et pour les justiciables ?
  • Quelle place pour le consentement ?

Pour Hubert PEYRE, Président de l’ADEC : « On ne peut pas nier l’évolution sociétale, on ne peut pas nier cette révolution numérique mais nous devons avoir des garde-fous, en tout cas des prismes au travers desquels nous devons réfléchir pour que nos professions de Commissaires de justice et de tiers de confiance puissent continuer à évoluer et à s’enrichir de nouvelles fonctionnalités ». Cette réflexion a servi de cadre aux échanges dont une publication est envisagée.

Ne manquez pas les prochains rendez-vous « Commissaire de justice 3.0 » de l’ADEC à La Rochelle et à Chambéry.